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Marques déposées par CHOCOLATERIE CEMOI
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHOCOLATERIE CEMOI

Numéro de dépôt :
1113483
Date de dépôt :
16/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 1979 par CHOCOLATERIE CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHOCOLATERIE CEMOI, domicilié(e) Société anonyme, 10, rue Claude Gelée, 88000 EPINAL. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113483.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 1989.

CHOCOLATERIE CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : CEMOI


CHOCOLATERIE CEMOI - Société anonyme, 10, rue Claude Gelée, 88000 EPINAL. - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Inscription - Transmission de propriété n°125864 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°127220 - Publication au BOPI

Cacao, produits fabriqués avec cette matière et notamment du chocolat sous toutes ses formes, confiserie sous toutes ses formes, biscuiterie, pâtisserie sous toutes ses formes.